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L.1 Entités. Compétition et/ou événements


La ligne 1, appelée « Aux entités sportives et aux athlètes individuels pour leur participation à des compétitions individuelles et/ou par équipes, et l'organisation, la promotion, le développement et la collaboration à l'activité physique et/ou aux événements sportifs complémentaires à l'activité principale du club », est destiné à défrayer les dépenses inhérentes à la participation d'athlètes de clubs, de sections sportives ou de particuliers, par le biais de performances individuelles ou par équipes, à des compétitions sportives de toute envergure pendant la saison sportive de l'appel de subvention, ainsi que l'organisation, la promotion, le développement et collaboration à des activités et/ou événements sportifs complémentaires à l'activité principale du club.

SUBVENTION DE LIGNE 1 - APPEL 2021

BASES RÉGLEMENTAIRES D'OCTROI

HUITIÈME. Formulaire et délais de dépôt Ligne 1.

NEUVIÈME. Documentation obligatoire Ligne 1.

ANNONCE

DÉPT DES CANDIDATURES

  • La date limite de soumission des candidatures est du 03 juillet au 16 juillet, tous deux inclus, comme établi dans l'appel BOP.
  • Le traitement des demandes sera effectué par l'intermédiaire du bureau électronique municipal.
  • Si l'activité sportive subventionnée a pris fin avant la publication de l'appel à la subvention, ils doivent présenter le compte justificatif dans le même délai fixé pour la présentation de la demande.
  • Les entités candidates/athlètes doivent justifier de 100% DU PROJET.
  • Il est recommandé de remplir et de signer les modèles pdf à remplissage automatique avec le logiciel standard gratuit Adobe Acrobat Reader DC.

LES FORMULAIRES DE DEMANDE 

MODÈLES DE JUSTIFICATION

COMPTE D'OCTROI ET D'APPROBATION

  • CONCESSION DE LA LIGNE 1. EN ATTENTE.
  • JUSTIFICATION DE LA LIGNE D'APPROBATION DU COMPTE 1. EN ATTENTE.

Accès aux liens d'intérêt :



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